Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), Etablissement public à vocation sociale et culturelle régi par l'instruction 742
Numéro de dépôt :
3769507
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020
Présentation de la marque LEGION ETRANGERE MORE MAJORUM
Déposée le 24 septembre 2010 par la société Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LEGION ETRANGERE MORE MAJORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la société Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE domicilié(e) QUARTIER VIENOT RD 2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 002 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE) domicilié(e) QUARTIER VIENOT RD 2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France.
La marque LEGION ETRANGERE MORE MAJORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), Etablissement public à vocation sociale et culturelle régi par l'instruction 742 - QUARTIER VIENOT RD 2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 130002595
Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE) - QUARTIER VIENOT RD 2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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